François Bouchard

M.A., M.ENV.

Avocat spécialisé en droit municipal, droit de l’environnement et litige.

Avec plus de 40 ans d'expérience en droit administratif, municipal et environnemental, François Bouchard est reconnu pour son expertise pointue et son engagement envers sa clientèle.

Il se distingue par son approche rigoureuse et son dévouement à offrir non seulement des services juridiques de haute qualité, mais également des formations spécialisées couvrant tous les aspects du droit municipal et de l’environnement.

À PROPOS

Expérimenté et engagé

François Bouchard met son expertise au service des municipalités, des entreprises et des particuliers dans leurs relations avec les instances gouvernementales, tant au niveau régional, provincial que fédéral. Il traite des dossiers variés et complexes, allant de la gestion contractuelle municipale à la contestation de plaintes pénales en matière environnementale.

Reconnu pour sa capacité à défendre les intérêts de ses clients avec une rigueur et une efficacité inégalées, François Bouchard représente ses clients devant les plus hautes instances judiciaires, incluant la Cour suprême du Canada, ainsi que devant des tribunaux administratifs tels que le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE).

En parallèle de sa pratique juridique, il a également oeuvré en tant qu'enseignant à l’Université du Québec à Chicoutimi pendant plus de 25 ans et en tant que chargé de cours à l'Université de Sherbrooke. Sa passion pour l'enseignement et son engagement en tant que conférencier ont permis de transmettre son savoir et son expertise à la prochaine génération de professionnels du droit.

Aujourd'hui, François Bouchard est une référence au Québec au niveau du droit municipal et environnemental , guidant ses clients à travers des enjeux juridiques complexes avec un dévouement sans faille.

Expérimenté et engagé

    • Maîtrise en gestion de l’environnement (M. Env.), Faculté des sciences, Université de Sherbrooke (2005)

    • Diplôme de 2e cycle en gestion de l’environnement, Faculté des sciences, Université de Sherbrooke (2003)

    • Diplôme de microprogramme en vérification environnementale, Faculté des sciences, Université de Sherbrooke (2003)

    • Maîtrise en études régionales, spécialité aménagement du territoire (M.A.), Université du Québec à Chicoutimi (1990)

    • Licence en droit, Université de Montréal (1979)

  • 2023

    • 3 février 2023 : La gestion des dossiers environnementaux, présentée aux juristes de l’équipe environnemental de Cain Lamarre ; 

    • 8 février 2023 : Comment profiter pleinement des nouveaux pouvoirs généraux de taxation et de redevances?, présentée à COMAQ à Trois-Rivières ; 

    • 26 mai 2023 : Revue de la nouvelle législation 2022 et 2023 en matière municipale, présenté aux membres de la COMAQ au congrès annuel 2023 ; 

    • 31 mai 2023 : Le système pénal canadien et du québécois en droit de l’environnement : mode de fonctionnement, présentée à la CPEQ ; 

    • 15 juin 2023 : Publication des contrats dans le système électronique d'appel d'offres (SEAO) : des solutions à nos embûches présenté au congrès de l’ADMQ 2023; 

    • 15 juin 2023 : Comment mieux attacher les ententes à conclure avec les promoteurs?, présentée aux membre du congrès de l’ADMQ 2023 ; 

    • 14 octobre 2023 : La loi sur les pêches : Comment naviguer à travers son application en contexte industriel, présentée à la CPEQ ; 

    • 28 novembre 2023 : Le zonage agricole provincial, présenté aux membres de la FQM et de la COMBEQ. 

    2022

    • 10 février 2022 : Les urgences environnementales, présentée à la CPEQ ; 

    • 19 février 2022 : Le Comportement éthique, présenté à la FQM ; 

    • 15 mars 2022 : Le Règlement provincial transitoire pour la protection des milieux hydriques, présentée à la FMQ ; 

    • 23-24 mars 2022 : Comment profiter pleinement des nouveaux pouvoirs généraux de taxation et de redevances ?, présentée à la COMAQ ; 

    • 4 avril 2022 : Le règlement provincial provisoire pour la protection des milieux hydriques, présentée à la FQM ; 

    • 20 avril 2022 : Les matières dangereuses nous obligent…à une gestion plus serrée, présentée à la CPEQ ; 

    • 21 avril 2022 : Virage majeur en milieu humide et en zone inondable, présenté à la FQM; 

    • 23 avril 2022 : La gestion financière municipale, présentée à la FQM (Pohénégamook) ; 

    • 2 juin 2022 : La nécessité d’un travail d’équipe du maire et du directeur général, présentée à la FQM (La Sarre) ; 

    • 3 juin 2022 : Rôles et responsabilité des élus, présentée à la FQM (La Sarre) ; 

    • 4 juin 2022 : Comportement éthique, présenté à la FQM (Taschereau) ; 

    • 6 juin 2022 : Programme d’aide et crédit de taxes aux entreprises : comment faire ? , présentée à la COMAQ (Val-d’Or) ; 

    • 9 juin 2022 : Virage majeur en matière de protection des rives, du littoral et des zones inondables, présentée à la FQM ; 

    • 13 septembre 2022 : Les halocarbures sont-ils en voie de disparition ? , présentée à la CPEQ 

    • 25 octobre 2022 : Zonage agricole provincial, présentée à l’Ordre des Urbanistes du Québec ; 

    • 26 novembre 2022 : La gestion financière municipale, présentée à la FQM ; 

    • 29 novembre 2022 : Inspection, enquête et incidents environnementaux, présentée à Forages Rouillier 

    • 30 novembre 2022 : Gestion des dossiers environnementaux, présentée à Forages Rouillier 

    • 1er décembre 2022 : Les obligations légales et les aspects éthiques de la pratique professionnelle pour les conseillers en environnement, présentée à la CPEQ ; 

    • 14 décembre 2022 : Agir en amont d’une enquête en contrôle environnemental, présentée à la CPEQ. 

    2021 

    • 25 février 2021 : Programmes d’aide et de crédit de taxes aux entreprises : comment faire?, présentée à la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec, ci-après la COMAQ; 

    • 6 mai 2021 : Les matières dangereuses : obligations, transport et gestion du risque, présentée au Conseil Patronal de l'Environnement du Québec, ci-après la CPEQ ; 

    • 26 mai 2021 : Le rôle municipalités du Québec dans la sécurité des piscines résidentiels, présentée à l'Union des municipalités du Québec ; 

    • 31 mai 2021 : Comment profiter pleinement du nouveau pouvoir général de taxation et de celui d’imposer des redevances réglementaires données aux municipalités, présentée à la COMAQ ; 

    • 8 juin 2021 : L’éthique et la déontologie professionnelle en matière d’environnement, présentée à la CPEQ ; 

    • 15 juin 2021 : La gestion des problèmes en environnementaux sur le territoire municipal, présentée à la COMAQ ; 

    • 17 juin 2021 : Que doit-on retenir des audits de conformité de la CMQ faits sur les processus encadrant l’adoption des règlements municipaux ?, présentée au Congrès virtuel 2021 de l’ADMQ ; 

    • 2 septembre 2021 : il y a de tout dans le projet de loi no 67 (ou 2021, chapitre 7) : venez voir !, présentée à la Fédération des municipalités du Québec, ci-après la FQM ; 

    • 16 septembre 2021 : Protection de l’environnement du patrimoine immobilier et aménagement du territoire : pluie de modifications, présentée à la COMAQ ; 

    • 20 octobre 2021 : Comprendre les halocarbures sans être refroidis, présenté à la CPEQ. 

    • Mise à jour du chapitre VIII avec Me Léa Turgeon-Tremblay, « Droit municipal : Recours et modes de règlement des différends » volume de doctrine en droit municipal, Édition 2023 de l’éditeur LexisNexis

    • Mise à jour en 2023 de chapitre avec Me Léa Turgeon-Tremblay du recueil de Droit municipal dans la collection Lexis Nexis sur le traitement et la protection juridique, fascicule de la partie I, et fiscalité et les finances municipales, partie III

    • Rédaction, avec Me Valéry Gauthier, de la mise à jour 2019 des formations de la FQM sur : 
      a) Le processus de prise de décision en matière d’octroi de contrats municipaux
      b) La gestion financière municipale
      c) Le zonage agricole

    • Rédaction avec Me Stéphanie Turcotte, d’un nouveau modèle de règlement sur la gestion contractuelle ainsi que d’un document d’accompagnement en matière d’octroi de contrat pour les membres de la COMAQ (2018)

    • Rédaction d’un article dans la Revue du Barreau du Québec, Développements récents en droit municipal, avec Me Stéphanie Turcotte intitulé « Mesure Robin des Bois : lorsqu’une municipalité prend aux riches pour donner aux pauvres » (2017)

    • Rédaction d’un article dans la Revue du Bureau du Québec en droit de l’environnement avec Me Roxanne Tremblay intitulé « La protection de la biodiversité : de la Convention sur la diversité biologique à l’élaboration de nouvelles aires protégées au Québec » (2021)

    • Conseiller à l'éthique et à la déontologie (Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire)

    • Responsable de la dernière campagne de financement de la Fondation Asselin du Cégep de Jonquière (2018)

    • Président du conseil d’administration de la Fondation Asselin du Cégep de Jonquière (antérieur)

    • Membre de l’Association des aménagistes régionaux du Québec

    • Récipiendaire du Prix d'excellence remis en 2012 par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ) dans la catégorie Ambassadeur, Secteur privé

    • Désigné « Grand Bénévole » par la Fondation Asselin du Cégep de Jonquière